Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDIFLOR
/
NOVACOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVACOM
EDIFLOR, SARL

Numéro de dépôt :
4099665
Date de dépôt :
21/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/06/2024
NOVACOM de EDIFLOR

Présentation de la marque NOVACOM

Déposée le 21 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDIFLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOVACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDIFLOR domicilié(e) ZI le Capitou, Pôle d'excellence J-L, 125 Via NOVA - 83600 - FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDIFLOR, Mle AUDOIRE Marilyn domicilié(e) ZI Le capitou, Pôle d'excellence J-L, 125 Via Nova - 83600 - FREJUS - France.

La marque NOVACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACOM est expirée depuis le 21 juin 2024.


EDIFLOR, SARL - ZI le Capitou, Pôle d'excellence J-L, 125 Via NOVA - 83600 - FREJUS - France


EDIFLOR, Mle AUDOIRE Marilyn - ZI Le capitou, Pôle d'excellence J-L, 125 Via Nova - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Inscription le 13 avril 2015 - Rejet partiel n°646559 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier.