Déposée le 17 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDIE – ECOCINETIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Pico-hydrolienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-23 du 7 juin 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDIE – ECOCINETIC domicilié(e) Batiment eco activités – Atelier 1, 1 rue Jean Torlais - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 056 324 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDIE, M. MOURIER FREDERIC domicilié(e) Batiment eco activités – Atelier 1, 1 rue Jean Torlais - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque Pico-hydrolienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pico-hydrolienne est expirée depuis le 17 mai 2023.
EDIE – ECOCINETIC a également déposé les autres marques suivantes : HYDROBOX
EDIE – ECOCINETIC, sarl - Batiment eco activités – Atelier 1, 1 rue Jean Torlais - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 530056324
EDIE, M. MOURIER FREDERIC - Batiment eco activités – Atelier 1, 1 rue Jean Torlais - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Inscription le 13 mars 2018 - Rejet partiel n°718566 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13
Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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