Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMBATS DU CIEL : LES EXPLOITS, LES PILOTES ET LES APPAREILS
EDICIONES DEL PRADO S.A. (société anonyme de droit espagnol)

Numéro de dépôt :
99807711
Date de dépôt :
12/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/08/2009

Présentation de la marque LES COMBATS DU CIEL : LES EXPLOITS, LES PILOTES ET LES APPAREILS

Déposée le 12 août 1999 par la Société Anonyme (SA) EDICIONES DEL PRADOde droit espagnol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES COMBATS DU CIEL : LES EXPLOITS, LES PILOTES ET LES APPAREILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDICIONES DEL PRADOde droit espagnol domicilié(e) Cea Bermudez, 39 - 6o, 28003 MADRID, ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque LES COMBATS DU CIEL : LES EXPLOITS, LES PILOTES ET LES APPAREILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMBATS DU CIEL : LES EXPLOITS, LES PILOTES ET LES APPAREILS est expirée depuis le 12 août 2009.

EDICIONES DEL PRADOde droit espagnol a également déposé les autres marques suivantes : BRICOMANIE , LA BATAILLE DU CIEL : LES MODELES REDUITS , CONSTRUIRE LE CUTTY SARK , LA MAGIE DES MAISONS DE POUPEE


EDICIONES DEL PRADO S.A. (société anonyme de droit espagnol) - Cea Bermudez, 39 - 6o, 28003 MADRID, ESPAGNE - Espagne


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en papier ou en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; publication, livres, magazines, périodiques.