EDICIONES DEL PRADO S.A., (Société Anonyme de droit espagnol)
Numéro de dépôt :
3155317
Date de dépôt :
22/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2012
Présentation de la marque SOLDATS DE FRANCE
Déposée le 22 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) EDICIONES DEL PRADO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLDATS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDICIONES DEL PRADO domicilié(e) Cea Bermudez, 39-6°,28003 MADRID,ESPAGNE - Espagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque SOLDATS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDICIONES DEL PRADO S.A., (Société Anonyme de droit espagnol) - Cea Bermudez, 39-6°,28003 MADRID,ESPAGNE - Espagne
Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; publication, livres, magazines, périodiques. Cartes à jouer.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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