Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTOS DE COMPETITION ECHELLE 1/12o
EDICIONES ALTAYA société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
3488124
Date de dépôt :
14/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2017
MOTOS DE COMPETITION ECHELLE 1/12o de EDICIONES ALTAYA

Présentation de la marque MOTOS DE COMPETITION ECHELLE 1/12o

Déposée le 14 mars 2007 par la société étrangère EDICIONES ALTAYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTOS DE COMPETITION ECHELLE 1/12o »

Le déposant est la société étrangère EDICIONES ALTAYA domicilié(e) Via Augusta 21-23,08006 BARCELONE,Espagne - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOS DE COMPETITION ECHELLE 1/12o est expirée depuis le 14 mars 2017.

EDICIONES ALTAYA a également déposé les autres marques suivantes : NOS CHERES CAMIONNETTES D'ANTAN , CHARS DE COMBAT MODÈLES RÉDUITS DE COLLECTION , NAVIRES DE COMBAT DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE , BOMBARDIERS DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE , MONTEZ ET DECOREZ VOTRE MAS PROVENCAL , LES MONSTRES SACRÉS DE L'ENDURANCE , Voitures de rêve de collection , LES GRANDES CLASSIQUES MOTOS , ASSEMBLEZ ET PILOTEZ VOTRE Spitfire RADIOCOMMANDÉ , MONTEZ ET DECOREZ VOTRE CHALET DE MONTAGNE


EDICIONES ALTAYA société de droit espagnol - Via Augusta 21-23,08006 BARCELONE,Espagne - Espagne


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Papier, carton ; cahiers, albums, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues ; fascicules, catalogues, répertoires ; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; supports pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture, trousse à dessin ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes postales, autocollants ; affiches ; objets d'art lithographiés ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; drapeaux et fanions en papier ; matériaux à modeler ; matières plastiques pour le modelage, plans, pâtes à modeler.

Jeux, jouets ; modèles réduits de motos, motocycles et motocyclettes ; pièces détachées pour la construction de motos, motocycles et motocyclettes (jouets) à savoir garde-boue, sièges et selles, pare-brise, phares, feux, rétroviseurs, guidons, pots d'échappement, moteurs, mécanismes de transmission, roues, jantes, essieux, rayons de roues de motos, motocycles et motocyclettes, réservoirs et bouchons de réservoirs, boîtes de vitesses, repose-pied, poignées des gaz, tableaux de bord, fourches, freins, amortisseurs de suspension de motos, motocycles et motocyclettes, ressorts amortisseurs de motos, motocycles et motocyclettes, béquilles, pédales, avertisseurs sonores de motos, motocycles et motocyclettes, sacoches, compte-tours, indicateurs de vitesse ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartes à jouer.

Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; services d'enseignement et de formation, édition et publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages et de cours ; organisation de conférences, de forums, de congrès et de colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatiques de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux (éducation ou divertissement) organisation de campagnes d'information et de manifestations (professionnelles ou non) à buts culturels ou éducatifs ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) : prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de compétitions sportives ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation.