Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARS DE COMBAT MODÈLES RÉDUITS DE COLLECTION
EDICIONES ALTAYA société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
3332898
Date de dépôt :
03/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2015
CHARS DE COMBAT MODÈLES RÉDUITS DE COLLECTION de EDICIONES ALTAYA

Présentation de la marque CHARS DE COMBAT MODÈLES RÉDUITS DE COLLECTION

Déposée le 3 janvier 2005 par la société étrangère EDICIONES ALTAYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARS DE COMBAT MODÈLES RÉDUITS DE COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la société étrangère EDICIONES ALTAYA domicilié(e) Via Augusta 21-23,08006 BARCELONE,Espagne - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CHARS DE COMBAT MODÈLES RÉDUITS DE COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARS DE COMBAT MODÈLES RÉDUITS DE COLLECTION est expirée depuis le 3 janvier 2015.

EDICIONES ALTAYA a également déposé les autres marques suivantes : NOS CHERES CAMIONNETTES D'ANTAN , NAVIRES DE COMBAT DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE , BOMBARDIERS DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE , MONTEZ ET DECOREZ VOTRE MAS PROVENCAL , LES MONSTRES SACRÉS DE L'ENDURANCE , Voitures de rêve de collection , LES GRANDES CLASSIQUES MOTOS , ASSEMBLEZ ET PILOTEZ VOTRE Spitfire RADIOCOMMANDÉ , MONTEZ ET DECOREZ VOTRE CHALET DE MONTAGNE , LE MONDE DES GRANDS VOILIERS A MONTER UN MAGNIFIQUE GALION A CONSTRUIRE


EDICIONES ALTAYA société de droit espagnol - Via Augusta 21-23,08006 BARCELONE,Espagne - Espagne


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Papier, carton ; cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues ; articles pour reliures, photographies, papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; supports pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture, trousse à dessin ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, conférenciers, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, autocollants ; affiches ; objets d'art lithographiés ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; drapeaux et fanions en papier ; matériaux à modeler ; matières plastiques pour le modelage, plans, pâtes à modeler. Jeux, jouets ; modèles réduits de véhicules, de camions et de chars ; pièces détachées pour la construction de véhicules et de camions et de chars (jouets) à savoir capots, portières, cabines, sièges, pare-brise, pare-chocs, rétroviseurs, volants, pots d'échappement, moteurs, mécanismes de transmission, roues, jantes, essieux, chenilles, remorques, réservoirs, bâches ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartes à jouer. Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; services d'enseignement et de formation, édition et publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages et de cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatiques de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts de divertissement ou d'éducation ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) : prêts de livres et autres publications (autres que les textes publicitaires) ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de compétitions sportives ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.