Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRACTIONS EN FOLIE
EDICIEL MATRA ET HACHETTE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1258588
Date de dépôt :
26/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/1994

Présentation de la marque FRACTIONS EN FOLIE

Déposée le 26 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) EDICIEL MATRA ET HACHETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRACTIONS EN FOLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDICIEL MATRA ET HACHETTE domicilié(e) 4, rue de Presbourg, PARIS (16ème). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVARD. - France.

La marque FRACTIONS EN FOLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRACTIONS EN FOLIE est expirée depuis le 26 janvier 1994.

EDICIEL MATRA ET HACHETTE a également déposé les autres marques suivantes : "SUR LES TRACES DU DEIDRON" , SPINNAKER , CHIFFRES PERCHES , MEMOIRE MONSTRE , EDICIEL MATRA ET HACHETTE GALAXIEL , PAPYRUS , PORTRAIT ROBOT , INTERCEPTOR , EDI-LOGO , "POINT D'ORGUE"


EDICIEL MATRA ET HACHETTE (S.A.) - 4, rue de Presbourg, PARIS (16ème). - France


FAVARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Logiciels Jeux, jouets.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].