Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOU CASSOU"
EDI-SERVICE (SA)

Numéro de dépôt :
1577260
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
20/02/2000

Présentation de la marque "DOU CASSOU"

Déposée le 20 février 1990 par la Société Anonyme (SA) EDI-SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « "DOU CASSOU" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDI-SERVICE domicilié(e) 10, rue du Repos BP 100, 32003 AUCH Cédex - France.

La marque "DOU CASSOU" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOU CASSOU" est expirée depuis le 20 février 2000.

EDI-SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : FEVOULET , DOU CASSOU , "ARMAGNAC DOU CASSOU" , "FEVOULET"


EDI-SERVICE (SA) - 10, rue du Repos BP 100, 32003 AUCH Cédex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Conserves et salaisons, vins et spiritueux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.