Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOU CASSOU
EDI-SERVICE

Numéro de dépôt :
1066167
Date de dépôt :
07/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOU CASSOU

Déposée le 7 septembre 1978 par EDI-SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOU CASSOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EDI-SERVICE domicilié(e) (SARL 10, Rue du Repos. 32000 AUCH. - France.

La marque DOU CASSOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOU CASSOU est expirée depuis le 7 septembre 1988.

EDI-SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : FEVOULET , "ARMAGNAC DOU CASSOU" , "DOU CASSOU" , "FEVOULET"


EDI-SERVICE - (SARL 10, Rue du Repos. 32000 AUCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014

Conserves et salaisons, vins et spiritueux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.