Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ARMAGNAC DOU CASSOU"
EDI-SERVICE (SA)

Numéro de dépôt :
1577258
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
20/02/2000

Présentation de la marque "ARMAGNAC DOU CASSOU"

Déposée le 20 février 1990 par la Société Anonyme (SA) EDI-SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « "ARMAGNAC DOU CASSOU" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDI-SERVICE domicilié(e) 10, rue du Repos BP 100, 32003 AUCH Cédex - France.

La marque "ARMAGNAC DOU CASSOU" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ARMAGNAC DOU CASSOU" est expirée depuis le 20 février 2000.

EDI-SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : FEVOULET , DOU CASSOU , "DOU CASSOU" , "FEVOULET"


EDI-SERVICE (SA) - 10, rue du Repos BP 100, 32003 AUCH Cédex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Armagnac