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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDGARD BELGE
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SOCOTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOCOTA
SAS EDGARD BELGE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1509613
Date de dépôt :
25/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2018

Présentation de la marque SOCOTA

Déposée le 25 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDGARD BELGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCOTA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDGARD BELGE domicilié(e) 2 rue Pasquier,75008 PARIS (dossier no 2381744) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 085 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2381744) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOCOTA est expirée depuis le 25 octobre 2018.


SAS EDGARD BELGE société par actions simplifiée - 2 rue Pasquier,75008 PARIS (dossier no 2381744) - 75008 - France - SIREN 552085300


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2381744) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 11 août 2008 n°2381744 - Publication au BOPI 2008-08-11

Renouvellement sans limitation n°2123988 - Publication au BOPI 1998-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 17 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178689 - Publication au BOPI 1994-11-17

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.