Déposée le 17 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SALSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-35 du 30 août 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDG domicilié(e) 94, AV ST JEAN, 84130 LE PONTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 265 601 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMBALUZIER PATRICK - France.
La marque SALSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDG SARL - 94, AV ST JEAN, 84130 LE PONTET - France - SIREN 390265601
COMBALUZIER PATRICK - France
Inscription le 30 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236497 - Publication au BOPI 1997-04-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01
Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35
Piscines métalliques Piscines non métalliques Accessoires de jeux et sports
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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