Déposée le 7 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUMBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-03 du 15 janvier 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDG domicilié(e) 94, avenue Saint Jean, 84130 LE PONTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 265 601 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie GOYARD Service Juridique EDG SARL - France.
La marque RUMBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDG SARL - 94, avenue Saint Jean, 84130 LE PONTET - France - SIREN 390265601
Nathalie GOYARD Service Juridique EDG SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21
Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03
Machines pour piscines et machines outils, à savoir : aspirateurs-balais et pompes pour piscines ; turbocompresseurs ; vannes pour tuyauterie de piscines ; tuyaux d'aspiration pour aspirateurs-balais de piscines. Caoutchouc ; gutta-percha ; gommes ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer ; à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières plastiques sous forme de feuilles armées ou non pour revêtement de piscines. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; piscines.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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