Déposée le 12 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRISTALYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-14 du 2 avril 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDG domicilié(e) 94, avenue Saint Jean, 84130 LE PONTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 265 601 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie GOYARD Service Juridique EDG SARL - France.
La marque CRISTALYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDG SARL - 94, avenue Saint Jean, 84130 LE PONTET - France - SIREN 390265601
Nathalie GOYARD Service Juridique EDG SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14
Produits chimiques destinés à l'industrie et sels pour appareils d'électrolyse. Appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), robots nettoyeurs de piscines, appareils d'électrolyse à sels, pompes doseuses, progiciels de traitement d'eau et de régulation de piscines.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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