Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EN DIRECT DU CNPE DE BELLEVUE SUR LOIRE
EDF

Numéro de dépôt :
96606478
Date de dépôt :
17/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2006

Présentation de la marque EN DIRECT DU CNPE DE BELLEVUE SUR LOIRE

Déposée le 17 janvier 1996 par la société EDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EN DIRECT DU CNPE DE BELLEVUE SUR LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la société EDF domicilié(e) Etablissement public à caractère industriel et commercial, , 18240 LERE BP 11 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques MAURIN - France.

La marque EN DIRECT DU CNPE DE BELLEVUE SUR LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606478.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN DIRECT DU CNPE DE BELLEVUE SUR LOIRE est expirée depuis le 17 janvier 2006.

EDF a également déposé les autres marques suivantes : ID 9 Innovation & Développement dans l'habitat Neuf , RESEAU ALIANE LE CONFORT ELECTRIQUE DANS LE RESIDENTIEL , CERCLE ALIANE LE POINT DE RENCONTRE DES DECIDEURS DU RESIDENTIEL , LE JEU DU BILLION


EDF - Etablissement public à caractère industriel et commercial, , 18240 LERE BP 11 - France - SIREN 552081317


Monsieur Jacques MAURIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Papier, carton et produits en ces matières à savoir journal, revue, étiquettes non en tissu, affiches, cartes postales, cartes de souhait; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure, photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception de meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer ; caractères d'imprimerie; clichés.Télécommunications. Agence de presse et d'informations.Ccmmunications par terminaux d'ordinateurs.Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prets de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareil de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif.Réservations de places pour les spectacles. revues, journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.