Accueil marques.expert
/
Marques déposées par EDF GDF SERVICES GRAND TOULOUSE
/
COMPLICITE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMPLICITE
EDF GDF SERVICES GRAND TOULOUSE

Numéro de dépôt :
3153740
Date de dépôt :
11/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
COMPLICITE de EDF GDF SERVICES GRAND TOULOUSE

Présentation de la marque COMPLICITE

Déposée le 11 mars 2002 par EDF GDF SERVICES GRAND TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPLICITE »

Le déposant est EDF GDF SERVICES GRAND TOULOUSE domicilié(e) 16 RUE SEBASTOPOL,31007 TOULOUSE Cx 6 - 31007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDF GDF SERVICES GRAND TOULOUSE Mme M COLOMBIES domicilié(e) 16 rue Sébastopol,31007 TOULOUSE Cx 6 - 31007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41


EDF GDF SERVICES GRAND TOULOUSE - 16 RUE SEBASTOPOL,31007 TOULOUSE Cx 6 - 31007 - France


EDF GDF SERVICES GRAND TOULOUSE Mme M COLOMBIES - 16 rue Sébastopol,31007 TOULOUSE Cx 6 - 31007 - France


Inscription le 23 janvier 2003 - Rejet total n°364002 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 23 janvier 2003 - Rejet total n°364003 - Publication au BOPI 2003-01-23

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Magazine (collectivités locales) Editions colloques Journal en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.