Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHOTOWATT
EDF ENR PWT, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1522129
Date de dépôt :
03/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2029

Présentation de la marque PHOTOWATT

Déposée le 3 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDF ENR PWT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOTOWATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDF ENR PWT domicilié(e) Coeur Défense – Tour B, 100 Esplanade du Général de Gaulle - 92932 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 281 972 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PHOTOWATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHOTOWATT arrivera à expiration en date du 3 avril 2029.

EDF ENR PWT a également déposé les autres marques suivantes : Photowatt TECHNOLOGIES , PHOTOWATT LAB , SOLIGHT , SOLIGHT , CRYSTAL ADVANCED , PHOTOWATT CRYSTAL ADVANCED


EDF ENR PWT, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Coeur Défense – Tour B, 100 Esplanade du Général de Gaulle - 92932 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 513281972


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2138920 - Publication au BOPI 1999-15

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2008 n°2391485 - Publication au BOPI 2008-12-08

Inscription le 18 mars 1999 - Changement d'adresse n°273985 - Publication au BOPI 1999-03-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 21 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°495560 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21

Inscription le 7 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606231 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-07

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2019 n°2710949 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-28

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2019 n°2711154 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-28

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.