Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

petit chou
EDEVA LTD Limited

Numéro de dépôt :
3480612
Date de dépôt :
07/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
petit chou de EDEVA LTD Limited

Présentation de la marque petit chou

Déposée le 7 février 2007 par EDEVA LTD Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « petit chou »

Le déposant est EDEVA LTD Limited domicilié(e) UWA BUILDING, 4TH/FL ROOM A, 18-19 CONNAUGHT ROAD WEST SHEUNGWAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDEVA LTD domicilié(e) UWA BUILDING, 4TH/FL ROOM A, 18-19 CONNAUGHT ROAD WEST SHEUNGWAN,Hong-Kong - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


EDEVA LTD Limited - UWA BUILDING, 4TH/FL ROOM A, 18-19 CONNAUGHT ROAD WEST SHEUNGWAN - France


EDEVA LTD - UWA BUILDING, 4TH/FL ROOM A, 18-19 CONNAUGHT ROAD WEST SHEUNGWAN,Hong-Kong - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°464964 - Publication au BOPI 2007-12-04

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Colliers, harnais, laisse ou habits pour animaux. Pendentifs pour colliers pour animaux manteaux, pull, blouson pour animaux ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Peignes, brosses et eponges pour animaux. Panier et sac de transport, couverture, coussins et couchage, corbeille, plaid, niche pour animaux. Brosse, écuelles, gamelles pour animaux. Ramasse-crottes pour animaux. ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets pour animaux. Balles ou ballons de jeu pour animaux.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].