Marque expirée - Marque en non vigueur

EDELLA
EDEV TELESERVICES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3584390
Date de dépôt :
25/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2018
EDELLA de EDEV TELESERVICES

Présentation de la marque EDELLA

Déposée le 25 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDEV TELESERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDELLA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDEV TELESERVICES domicilié(e) 15, Rue du Vieux Pont,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 645 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDELLA est expirée depuis le 25 juin 2018.

EDEV TELESERVICES a également déposé les autres marques suivantes : SERVICE TRANQUIL'ASSISTANCE , EDELIA , EDELIA , TRANQUIL'GAZ , TRANQUIL'IMMO , TRANQUIL'ELEC , ENERGIE BOX EDELIA


EDEV TELESERVICES Société par Actions Simplifiée - 15, Rue du Vieux Pont,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 480645084


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Appareils et instruments de télé-surveillance pour la mesure et la maîtrise de la consommation d'énergie (électricité, gaz, eau, fioul), appareils et instruments de télé-contrôle et de télé-commande des équipements liés à la consommation d'énergie (électricité, gaz, eau, fioul) ; appareils et instruments pour la transmission, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la conversion, le retraitement et la réception de données et de signaux analogiques ou numériques par voie hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement électromagnétique, notamment dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, de la sécurité alimentaire, de la télé-surveillance sécuritaire des personnes et des biens ; appareils de détection de dysfonctionnements de réseaux d'alimentation en énergie (électricité, gaz, eau, fioul), appareils de détection d'alarmes techniques (notamment fumée, gaz, température, intrusion), cartes magnétiques d'identification et plus généralement supports de données magnétiques, numériques ou optiques ; appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; panneaux solaires. Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils électriques de contrôle ; détecteurs de fumées ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou de données ; supports d'enregistrements magnétiques ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments électriques de mesure, de signalisation, de surveillance et de contrôle d'appareils et d'installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement d'air, de distribution d'eau, de chaudières.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, appareils pour le refroidissement de l'air, appareils de climatisation, appareils pour le conditionnement d'air, appareils de chauffage, appareils à air chaud, réchauffeurs d'air, accumulateurs de chaleur, installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques.

Services de transcription de communications, services de répondeurs téléphoniques, services de courrier publicitaire, recueil, traitement et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, placement (diffusion) d'annonces publicitaires sur sites électroniques auxquels on accède via des réseaux d'ordinateurs, tous ces services étant liés à des services de télésurveillance, notamment dans le domaine de la maîtrise de la consommation d'énergie, de sécurité alimentaire, de la télésurveillance sécurité des personnes et des biens ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale dans les domaines de la maîtrise de la consommation d'énergie, de sécurité alimentaire, de la télésurveillance sécurité des personnes et des biens ; recherche de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité et affaires à savoir affichage, location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; agences d'import-export ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts et échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; publicité ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau. Abonnements en matière de fourniture d'énergie (électricité, gaz, eau, vapeur).

Consultations financières en matière de fourniture d'énergie, de distribution d'énergie et de transport d'énergie, conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie, gestion financière, conseil et expertise financière en matière de fourniture d'énergie pour les collectivités territoriales ; conseils aux collectivités en matière financière, de facturation et de programmation des dépenses.

Installation, entretien et réparation de machines ; installation, exploitation et maintenance des installations techniques de ventilation, détection incendie ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; installation, nettoyage, entretien, surveillance, réparation et remplacement d'appareils électriques ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de distribution d'eau, d'accumulateurs de chaleur ; contrôle et expertise d'installations fonctionnant à l'aide de tous types d'énergies.

Télécommunications, transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tel que ondes, câbles, satellites, réseau Internet, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications, tous ces services étant liés à la télésurveillance de la maîtrise de consommation d'énergie (électricité, gaz, eau, fioul), de la sécurité alimentaire et de la télésurveillance sécuritaire des personnes et des biens ; services de transmission d'informations par voie télématique, échange de données informatisées, services de courriers électronique, services de messagerie électronique, transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, informations en matière de télécommunications, tous les services pré-cités étant liés à la télésurveillance de la maîtrise de consommation d'énergie (électricité, gaz, eau, fioul), de la sécurité alimentaire et de la télésurveillance sécuritaire des personnes et des biens.

Ingénierie ; étude de projets techniques ; information et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie notamment d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau et sur la sécurité électrique, contrôles de qualité, études techniques, analyses techniques et diagnostics techniques pour l'implantation d'installations de distribution d'électricité ; études et recherches techniques dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles et du développement durable ; études et conseils techniques relatifs à l'urbanisme, à l'environnement, à l'écologie et au développement durable, analyse et recherche industrielle relatives au domaine énergétique, conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement, information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie, gestion et surveillance (contrôle) de la consommation d'énergie ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie, évaluations et estimations techniques de consommation d'énergie ; contrôle technique et expertise technique d'installations fonctionnant à l'aide de tous type d'énergie ; programmation pour ordinateurs ; programmation pour appareils et instruments électroniques, travaux d'ingénieurs.

Services de télésurveillance, télé-contrôle, télé-commande, télé-programmation et d'intervention, notamment à distance, dans le domaine de la maîtrise de la consommation d'énergie (électricité, gaz, eau, fioul), de la sécurité alimentaire et de la télésurveillance sécuritaire des personnes et des biens ; consultation, conseil et diagnostic en matière de télésurveillance liée à la maîtrise de la consommation d'énergie (électricité, gaz, eau, fioul), de la sécurité alimentaire et de la télésurveillance sécuritaire des personnes et des biens ; services de plate-forme de télésurveillance, de veille mobile ou stationnaire dans le domaine de la maîtrise de la consommation d'énergie (électricité, gaz, eau, fioul) de la sécurité alimentaire et de la télésurveillance sécuritaire des personnes et des biens ; services de sécurité pour la protection des biens et des personnes (à l'exception de leur transport).