Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEPRAS
Numéro de dépôt :
1255049
Date de dépôt :
13/12/1983
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
13/12/1993
Présentation de la marque SEPRAS
Déposée le 13 décembre 1983 par EDET Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « SEPRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEPRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPRAS est expirée depuis le 13 décembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19