Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Zéo
EDERY MICHAEL
EDERY DANIELLE

Numéro de dépôt :
3668458
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Zéo de EDERY MICHAEL

Présentation de la marque Zéo

Déposée le 3 août 2009 par EDERY MICHAEL et EDERY DANIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Zéo »

Les déposants sont EDERY MICHAEL domicilié(e) 18 RUE DE LA LIBERTE - 06560 - VILLENEUVE LOUBET - France et EDERY DANIELLE domicilié(e) 18 RUE VICTOR HUGO - 83890 - BESSE SUR ISSOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDERY DANIELLE domicilié(e) 18 RUE VICTOR HUGO - 83890 - BESSE SUR ISSOLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


EDERY MICHAEL - 18 RUE DE LA LIBERTE - 06560 - VILLENEUVE LOUBET - France

EDERY DANIELLE - 18 RUE VICTOR HUGO - 83890 - BESSE SUR ISSOLE - France


EDERY DANIELLE - 18 RUE VICTOR HUGO - 83890 - BESSE SUR ISSOLE - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 18 juin 2010 - Rejet total n°525592 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-18

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Bijouterie fantaisie. Maroquinerie. Maillot de bain. Pret à porter ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Accessoires mode.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.