Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
EDENTISTE
eDentiste Partners, SAS
Numéro de dépôt :
3958374
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque EDENTISTE
Déposée par voie électronique le 5 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) eDentiste Partners
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EDENTISTE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) eDentiste Partners domicilié(e) 33bis Rue du Mont Valérien - 92210 - Saint Cloud - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 325 897 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, eDentiste Partners, M. Dan Waysman domicilié(e) 33bis Rue du Mont Valérien - 92210 - Saint Cloud - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
eDentiste Partners, SAS - 33bis Rue du Mont Valérien - 92210 - Saint Cloud - France - SIREN 510325897
eDentiste Partners, M. Dan Waysman - 33bis Rue du Mont Valérien - 92210 - Saint Cloud - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614023 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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