Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TICKET A LA CARTE
EDENRED, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3224403
Date de dépôt :
09/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2023
TICKET A LA CARTE de EDENRED

Présentation de la marque TICKET A LA CARTE

Déposée le 9 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) EDENRED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TICKET A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDENRED domicilié(e) 166-180 Boulevard Gabriel Péri - 92240 - MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 322 978 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque TICKET A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TICKET A LA CARTE est expirée depuis le 9 mai 2023.

EDENRED a également déposé les autres marques suivantes : WEBCENTIV' , REGULIS , TICKET MULTIMEDIA , TICKET TRAVEL PRO , TICKET RESTAURANT , TICKET RESTAURANT, TOUT LE MONDE EST GAGNANT , TICKET HORIZON , EDENRED , EDENRED , COMPLIMENTS PASSPORT


EDENRED, Société Anonyme - 166-180 Boulevard Gabriel Péri - 92240 - MALAKOFF - France - SIREN 493322978


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535417 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2013 n°2527857 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-19

Carte magnétique, optique, à mémoire ou microprocesseur électronique avec ou sans contact (fréquence radio, infra rouge ou autres), jetable ou rechargeable utilisable de manière prépayée ou postpayée, pouvant contenir un ou plusieurs porte monnaie électroniques, valable pour tous types d'applications et notamment contrôle d'accès physique, contrôle d'accès aux systèmes informatiques, contrôle de cartes de fidélité. Imprimés, produits de l'imprimerie, photographie, articles de papeterie, autocollants (articles de papeterie), prospectus, dépliants, tickets (billets), coupons. Services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés, organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle, services de conseils et d'informations commerciales, promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ou la fourniture de services privilégiés, services d'animation, de promotion et de publicité, organisation de concours à buts commercial et promotionnel ainsi que pour la motivation du personnel, y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet). Emission, compensation, remboursement de bons, tickets, coupons, talons, cartes prépayées ou de débit-crédit ou tout autre moyen de paiement notamment par réseau informatique, permettant l'organisation du paiement de tout produit ou service. Services de loisirs, organisation de concours (éducation ou divertissement) et organisation d'événements (divertissement), organisation de séminaires, de colloques, de conventions, de forums de discussions (éducation ou divertissement) par tous moyens, y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) ; services de sélection de manifestations pour le compte de tiers ; organisation de loteries. Conseil, analyse, expertise techniques en matière d'évaluation des moyens techniques notamment logistiques nécessaires pour la mise en place, dans une entreprise ou un réseau d'entreprises, de moyens permettant la fourniture de repas, de produits alimentaires et de tous autres produits ou services.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.