Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BON PLAN
EDENRED, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3048311
Date de dépôt :
25/08/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/08/2020
LE BON PLAN de EDENRED

Présentation de la marque LE BON PLAN

Déposée le 25 août 2000 par la Société Anonyme (SA) EDENRED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BON PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDENRED domicilié(e) 166-180 Boulevard Gabriel Péri - 92240 - MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 322 978 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque LE BON PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BON PLAN est expirée depuis le 25 août 2020.

EDENRED a également déposé les autres marques suivantes : WEBCENTIV' , REGULIS , TICKET MULTIMEDIA , TICKET TRAVEL PRO , TICKET RESTAURANT , TICKET RESTAURANT, TOUT LE MONDE EST GAGNANT , TICKET HORIZON , EDENRED , EDENRED , COMPLIMENTS PASSPORT


EDENRED, Société Anonyme - 166-180 Boulevard Gabriel Péri - 92240 - MALAKOFF - France - SIREN 493322978


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04

Inscription le 16 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386970 - Publication au BOPI 2004-02-16

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535417 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458434 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27

Appareil et instruments, nautiques, photographiques cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie, articles pour reliures photographies, papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux ; Matériel d'instruction ou d'enseignement. Cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Billets, drapeaux en papier, étiquettes, chèques, distribution de prospectus, timbres, vignettes, écriteaux en papier et carton, écussons, jetons de contrôle. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers - conseils informations ou renseignements d'affaires - comptabilité reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques - organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseau électronique (Internet). Transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) - communications par terminaux d'ordinateurs. Services de transmission d'information par voie télématique - services de transmission d'information accessible par code d'accès en ligne à une base de données. Education - formation - divertissement activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres dressage d'animaux. Production de spectacles, de films - agences pour artistes - location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtres. Montage de bandes vidéo - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) - matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films, feuilles - photogravures.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.