Marque expirée - Marque en non vigueur

EXCLUSIVE
EDELWEISS SICA SAS M.I.N. GARE

Numéro de dépôt :
3456692
Date de dépôt :
12/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2016
EXCLUSIVE de EDELWEISS SICAM.I.N. GARE

Présentation de la marque EXCLUSIVE

Déposée le 12 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDELWEISS SICAM.I.N. GARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCLUSIVE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDELWEISS SICAM.I.N. GARE domicilié(e) BAT. C,84200 CARPENTRAS - 84200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 652 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDELWEISS SICA M.I.N. GARE domicilié(e) BATIMENT C,84200 CARPENTRAS - 84200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCLUSIVE est expirée depuis le 12 octobre 2016.


EDELWEISS SICA SAS M.I.N. GARE - BAT. C,84200 CARPENTRAS - 84200 - France - SIREN 390652410


EDELWEISS SICA M.I.N. GARE - BATIMENT C,84200 CARPENTRAS - 84200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Gelées ; confitures ; compotes ;

Pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ;

Fruits et légumes frais (à l'exception des pois).