Marque enregistrée - Marque en vigueur

SWEETHOME BY EDELIS
EDELIS

Numéro de dépôt :
4525508
Date de dépôt :
15/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2029

Présentation de la marque SWEETHOME BY EDELIS

Déposée par voie électronique le 15 février 2019 par EDELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWEETHOME BY EDELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est EDELIS domicilié(e) 40 rue d'Arcueil - 94150 - RUNGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS MORVILLIERS SENTENAC & ASSOCIES, Monsieur Nicolas MORVILLIERS domicilié(e) 18 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque SWEETHOME BY EDELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4525508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEETHOME BY EDELIS arrivera à expiration en date du 15 février 2029.

EDELIS a également déposé les autres marques suivantes : SweetHOME , Icone Arena , , 4 M PROMOTION GROUPE ACTIF + , UU URBANISEUR BY GCC & EDELIS , URBANISEUR , 4 M , EDELIS IMMOBILIER NEUF , EDELIS , SweetHÔME by EDELIS


EDELIS - 40 rue d'Arcueil - 94150 - RUNGIS - France


SELAS MORVILLIERS SENTENAC & ASSOCIES, Monsieur Nicolas MORVILLIERS - 18 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; consultations pour la direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation des affaires commerciales et/ou administratives et/ou publicitaires et/ou comptables ; renseignements et informations d'affaires commerciales et/ou administratives et/ou publicitaires et/ou comptables ; informations d'affaires commerciales et/ou administratives et/ou publicitaires et/ou comptables sur réseaux informatiques ; expertises en affaires ; recherches et études de marchés ; sondages d'opinion ; investigations pour affaires commerciales et/ou administratives ; enquêtes commerciales ; recherches de marchés et informations commerciales par voie téléphonique, à savoir services de téléprospection et de télé-marketing ; gérance administrative de biens immobiliers ; gérance administrative de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage d'habitation ; gestion administrative de programmes immobiliers neufs ou de réhabilitation ; gérance administrative de patrimoines immobiliers pour le compte de tiers ; établissement de déclarations fiscales ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques ; informations publicitaires ; informations publicitaires sur réseaux informatiques ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion des ventes de biens immobiliers (pour des tiers) ; promotion des ventes pour des tiers sur réseaux informatiques ; organisations d'expositions et/ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion publicitaire de projets immobiliers ; services de réponses téléphoniques pour abonnés absents. Tous les services précités excluant ceux relevant des domaines de l'assurance, de l'assurance-crédit, de la caution, du financement de créances et du recouvrement ;

Affaires financières ; consultations et informations en matière financière ; consultations et informations en matière financière sur réseaux informatiques ; conseils et consultations en matière de financement ; services d'aide à la recherche et à l'obtention de financement de projets de constructions immobilières ; services d'analyse financière ; services d'investissement de capitaux ; conseils financiers en placements, placement de fonds ; courtage en financement ; conseils en investissement et gestion du patrimoine ; estimations financières, estimations financières dans le domaine de l'immobilier ; gestion financière de projets immobiliers ; gestion financière de programmes immobiliers neufs ou de réhabilitation ; conseils et consultations en matière de financement dans le domaine de l'immobilier ; conseils et consultations en matière d'investissement dans le domaine immobilier sur réseaux informatiques ; gestion de portefeuilles et courtage de produits immobiliers ou financiers ; gérance financière de patrimoines immobiliers pour le compte de tiers ; affaires immobilières ; consultations et informations en matière immobilière ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; expertises immobilières ; promotion (financement) de projet immobilier ; transactions immobilières ; courtage en biens immobiliers ; services de syndics immobiliers ; services de gérance de biens immobiliers ; services d'agences immobilières ; location de biens immobiliers ; location de bureaux immobiliers ; recouvrement de loyers ; gérance d'immeubles ; gestion immobilière de résidences hôtelières ; gestion immobilière de résidences de tourisme ; gestion (financière) de tous immeubles ; syndic de copropriété à savoir administration de biens ; transactions (financières) sur immeubles et fonds de commerce ; assistance administrative et financière au montage et au suivi de tous programmes immobilier ; estimations fiscales ; expertises fiscales ; consultations et informations en matière fiscale ; consultations et informations en matière fiscale sur réseaux informatiques ; consultation et informations en matière financière, fiscale et immobilière, sur réseaux informatiques ou par voie téléphonique. Tous les services précités excluant ceux relevant des domaines de l'assurance, de l'assurance-crédit, de la caution, du financement de créances et du recouvrement ;

Construction ; construction d’immeubles ; promotion (construction) de projets immobiliers ; supervision (direction) de travaux de construction ; informations et conseils en matière de construction ; informations en matière de construction sur réseaux informatiques ; travaux de maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; travaux de charpenterie ; services d'isolation (construction) ; services d'étanchéité (construction) ; travaux de peinture ; pose de papiers peints ; travaux de tapissiers ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; aménagement d'intérieur et équipement (pose, installation) d'immeubles; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation d'appareils de chauffage, d'appareils de conditionnement de l'air, d'installations fonctionnant au gaz et à l'électricité, de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs de prévention des incendies et intoxications domestiques, et de serrures ; restauration de mobilier ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; audits en matière d'énergie ; études de projets techniques ; services d'architecture et d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).