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Marques déposées par EDELINE Marc ; Olivier
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SIGMALOG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGMALOG
EDELINE Marc ; Olivier

Numéro de dépôt :
3192561
Date de dépôt :
06/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2012
SIGMALOG de EDELINE Marc ; Olivier

Présentation de la marque SIGMALOG

Déposée le 6 novembre 2002 par EDELINE Marc ; Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGMALOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est EDELINE Marc ; Olivier domicilié(e) 65 rue Hector Berlioz,77380 COMBS LA VILLE - 77380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDELINE Marc domicilié(e) 65 rue Hector Berlioz,77380 COMBS LA VILLE - 77380 - France.

La marque SIGMALOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGMALOG est expirée depuis le 6 novembre 2012.


EDELINE Marc ; Olivier - 65 rue Hector Berlioz,77380 COMBS LA VILLE - 77380 - France


EDELINE Marc - 65 rue Hector Berlioz,77380 COMBS LA VILLE - 77380 - France


Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet partiel n°378175 - Publication au BOPI 2003-09-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

• élaboration (conception) de logiciels. • programmation pour ordinateurs. • étude de projets techniques. • conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique. • conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.