Déposée le 19 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDELINE DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATELIER DU SARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDELINE DESIGN domicilié(e) 7 rue Edeline - 92210 - ST CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 543 357 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS, Mme Cormier Françoise domicilié(e) 21 rue Cler - 75007 - PARIS - France.
La marque ATELIER DU SARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER DU SARTEL est expirée depuis le 19 juillet 2022.
EDELINE DESIGN, Société à responsabilité limitée - 7 rue Edeline - 92210 - ST CLOUD - France - SIREN 487543357
CORMIER REISS, Mme Cormier Françoise - 21 rue Cler - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie, coffres de voyage, malles, valises, trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), sacs à main, cartables, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, porte-billets, porte-documents, parapluies et parasols, ombrelles, cannes, cannes sièges, boîtes en cuir ou en carton cuir, articles de sellerie, sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; colliers ou habits pour animaux ;
Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; décoration de vitrines ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; production de films publicitaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; étude de marché ; expertises en affaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; recherche de marché ; marketing publicitaire (mise à jour de documentation) ; publicité ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers.
Conseils en architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs pour emballages ; étude de projets artistiques, à savoir étude de projets techniques artistiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de stylisme [esthétique industrielle] ; recherches techniques ; établissement de plans et de maquettes [construction] ; projets techniques (étude de) ; conception de vêtements, chaussures, sacs et bagages, chapellerie et accessoires de mode, de maroquinerie, de bijoux, d'articles d'arts de la table, conception de mobilier.
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