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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDELCOM
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CITENERGY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITENERGY
EDELCOM, société anonyme

Numéro de dépôt :
3828226
Date de dépôt :
03/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2021
CITENERGY de EDELCOM

Présentation de la marque CITENERGY

Déposée le 3 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) EDELCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDELCOM domicilié(e) 37 rue de Lyon - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 483 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque CITENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITENERGY est expirée depuis le 3 mai 2021.

EDELCOM a également déposé les autres marques suivantes : Citénergie , LUXICOM , NDIM , EDELCOM


EDELCOM, société anonyme - 37 rue de Lyon - 75012 - PARIS - France - SIREN 397483686


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils de télécommunication ; transmetteurs d'alarme ; systèmes de téléprogrammation ; systèmes de télécommande ; systèmes de télécommande et de télésurveillance d'appareils et de dispositifs connectés sur le réseau électrique ; systèmes de télégestion d'équipements urbains, régulateurs d'éclairage, panneaux et bornes de signalisation lumineux ou mécaniques, logiciels pour la télégestion d'équipements urbains.

Appareils et installations d'éclairage ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; lanternes d'éclairage ; équipements d'éclairage urbain.

Travaux d'ingénieurs ; services d'assistance technique et d'études projets, en particulier pour la conception et l'utilisation de systèmes de commande et de surveillance d'installations d'éclairage, de panneaux et de bornes de signalisation lumineux ou mécaniques, ainsi que de systèmes pour la télégestion d'équipements urbains ; travaux de programmation d'ordinateurs pour la commande et la surveillance d'appareils connectés sur le réseau électrique, conception et développement de logiciels pour la télégestion d'équipements urbains.