Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Citénergie
EDELCOM, société anonyme

Numéro de dépôt :
3272366
Date de dépôt :
09/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/02/2024
Citénergie de EDELCOM

Présentation de la marque Citénergie

Déposée le 9 février 2004 par la Société Anonyme (SA) EDELCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Citénergie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDELCOM domicilié(e) 37 rue de Lyon - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 483 686 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, M. ESCUDIER Gilles domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque Citénergie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Citénergie est expirée depuis le 9 février 2024.

EDELCOM a également déposé les autres marques suivantes : CITENERGY , LUXICOM , NDIM , EDELCOM


EDELCOM, société anonyme - 37 rue de Lyon - 75012 - PARIS - France - SIREN 397483686


LLR, M. ESCUDIER Gilles - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Inscription le 18 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549509 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-18

Renouvellement sans limitation le 25 février 2014 n°2551753 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-25

Fourniture d'électricité en libre service ou non, au moyen de bornes ou équipements de connexion mobiles ou non, munis de systèmes de régulation et équipé ou non de systèmes de paiement et de gestion. Equipements mobiles ou non de connexion électrique, de signalisation, de balisage, d'enregistrement et de diffusion du son et d'image. Appareils d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.