Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOMINOSOFT
EDELCOLOR FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96641495
Date de dépôt :
12/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2006

Présentation de la marque NOMINOSOFT

Déposée le 12 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) EDELCOLOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOMINOSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDELCOLOR FRANCE domicilié(e) ZI DE MORCOURT BP 298, 02106 SAINT QUENTIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 183 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDELCOLOR FRANCE LABORATOIRE PHOTOGRAPHIQUE - France.

La marque NOMINOSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641495.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOMINOSOFT est expirée depuis le 12 septembre 2006.


EDELCOLOR FRANCE (Société Anonyme) - ZI DE MORCOURT BP 298, 02106 SAINT QUENTIN CEDEX - France - SIREN 302183397


EDELCOLOR FRANCE LABORATOIRE PHOTOGRAPHIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Logiciel permettant l'association de noms des individus avec leur photographie digitalisée Logiciel permettant l'édition, l'impression de trombinoscopes, cartes de sortie, badges, certificats, listes, sous différentes formes, sur différents supports. Logiciel permettant la gestion de listes de noms des individus par les établissements clients. trombinoscopes, cartes de sortie, badges, certificats, listes, sous différentes formes, sur différents supports

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.