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Marques déposées par EDEL
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ACTIVE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTIVE FRANCE
EDEL, Aymeric, George

Numéro de dépôt :
3464814
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2016
ACTIVE FRANCE de EDEL

Présentation de la marque ACTIVE FRANCE

Déposée le 23 novembre 2006 par EDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIVE FRANCE »

Le déposant est EDEL, Aymeric, George domicilié(e) 30, rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aymeric EDEL domicilié(e) 30, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVE FRANCE est expirée depuis le 23 novembre 2016.


EDEL, Aymeric, George - 30, rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France


Aymeric EDEL - 30, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Constructions métalliques, boîtes en métaux communs, coffres métalliques, métaux communs et leurs alliages.

Appareils et instruments scientifiques.

Véhicules, vélomoteurs, cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues, selles de cycle, véhicules électriques.