exclusive house
Présentation de la marque exclusive house
Déposée le 7 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDEL MUSIC FRANCESOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « exclusive house » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque exclusive house a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque exclusive house est expirée depuis le 7 juin 2009.
EDEL MUSIC FRANCESOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51
Inscription le 23 octobre 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°310175 - Publication au BOPI 2000-10-23
Inscription le 21 avril 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°411010 - Publication au BOPI 2005-04-21
Inscription le 21 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422530 - Publication au BOPI 2005-11-21
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
Inscription le 10 août 2009 - Changement de dénomination n°503512 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10