Déposée le 14 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Edel Music France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RNB SESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Edel Music France domicilié(e) 48 rue de Laborde, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 272 757 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ashwell Nathalie Edel Music France - France.
La marque RNB SESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Edel Music France SARL - 48 rue de Laborde, 75008 Paris - France - SIREN 398272757
Ashwell Nathalie Edel Music France - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Support d'enregistrement magnétique, acoustique, compact disque laser, compact disque ROM, cassette audio, vidéo, disques et publications multimédias. Production musicale d'enregistrement phonographique. Production vidéo. Distribution et location de films cinématographiques et télévisés. Editions d'affiches et d'affichettes. Vêtements : tee shirt, chapeau.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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