Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Code RNB
EDEL MUSIC FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3146920
Date de dépôt :
11/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2012
Code RNB de EDEL MUSIC FRANCE

Présentation de la marque Code RNB

Déposée le 11 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDEL MUSIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Code RNB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDEL MUSIC FRANCE domicilié(e) 48, rue de Laborde,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 272 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ashwell Nathalie EDEL MUSIC FRANCE domicilié(e) 48, rue de Laborde,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Code RNB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Code RNB est expirée depuis le 11 février 2012.

EDEL MUSIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FREE TECHNO , RNB SESSION , MEGA TUNING , TECHNO BUZZ , CHOEURS D'ANGES LES PLUS BELLES VOIX D'ENFANTS , Angelo Di Napoli , RNB QUEEN , EXPLICIT TECHNO , Audiobox , Techno System


EDEL MUSIC FRANCE SARL - 48, rue de Laborde,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 398272757


Ashwell Nathalie EDEL MUSIC FRANCE - 48, rue de Laborde,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Support d'enregistrement magnétique, numérique, disques acoustiques, cédérom audio. Editions de livres, revues. Production de spectacles, de film. Organisation de concours en matière de divertissement. Papier, papeterie. Produits de l'imprimerie. Photographies, livret, fascicule, affiche, affichette. Vêtements (habillement) . Tee shirt, chapeau

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.