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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDEC
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MINIDEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINIDEC
EDEC S.A.

Numéro de dépôt :
1733759
Date de dépôt :
17/01/1990
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
17/01/2010

Présentation de la marque MINIDEC

Déposée le 17 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) EDEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « MINIDEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDEC domicilié(e) 76, Avenue du Midi, 63800 COURNON (dossier no 2159462) - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 617 469 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Jacques CHANET domicilié(e) (dossier no 2159462) - France.

La marque MINIDEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINIDEC est expirée depuis le 17 janvier 2010.

EDEC a également déposé les autres marques suivantes : NOVADEC , La table du soleil , SECURIDEC , EDEC , EDEC DD , EDEC CD , MICRODEC , EDEC INFO


EDEC S.A. - 76, Avenue du Midi, 63800 COURNON (dossier no 2159462) - France - SIREN 344617469


CABINET Jacques CHANET - (dossier no 2159462) - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1999 n°2159462 - Publication au BOPI 1999-12-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Inscription le 6 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243780 - Publication au BOPI 1997-10-06

Conteneur destiné à la récupération de déchets et de petits objets jetables et dangereux tels que, notamment, petits instruments déchets des professions médicales et paramédicales