Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRODEC
EDEC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1647747
Date de dépôt :
26/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2001
MICRODEC de EDEC

Présentation de la marque MICRODEC

Déposée le 26 février 1991 par la Société Anonyme (SA) EDEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICRODEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDEC domicilié(e) 14, rue de l'Est, 69003 LYON - France.

La marque MICRODEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRODEC est expirée depuis le 26 février 2001.

EDEC a également déposé les autres marques suivantes : NOVADEC , La table du soleil , SECURIDEC , EDEC , EDEC DD , MINIDEC , EDEC CD , EDEC INFO


EDEC (S.A.) - 14, rue de l'Est, 69003 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacré, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, notamment, boite en bois ou en matières plastiques ou en carton ou en papier

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.