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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDEC
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La table du soleil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La table du soleil
EDEC (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99781926
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2009

Présentation de la marque La table du soleil

Déposée le 11 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La table du soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDEC domicilié(e) Les FONTS, 07130 TOULAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 582 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E D E C - France.

La marque La table du soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La table du soleil est expirée depuis le 11 mars 2009.

EDEC a également déposé les autres marques suivantes : NOVADEC , SECURIDEC , EDEC , EDEC DD , MINIDEC , EDEC CD , MICRODEC , EDEC INFO


EDEC (S.A.R.L.) - Les FONTS, 07130 TOULAUD - France - SIREN 411582307


E D E C - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Restauration (alimentation).