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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDEC
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EDEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EDEC
EDEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1428568
Date de dépôt :
28/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2027

Présentation de la marque EDEC

Déposée le 28 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDEC domicilié(e) 35 Rue de la Chapelle, ZAC du Suzot - 63450 - SAINT-AMANT-TALLENDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 617 469 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 RUE de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque EDEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EDEC arrivera à expiration en date du 28 septembre 2027.

EDEC a également déposé les autres marques suivantes : NOVADEC , La table du soleil , SECURIDEC , EDEC DD , MINIDEC , EDEC CD , MICRODEC , EDEC INFO


EDEC, Société par actions simplifiée - 35 Rue de la Chapelle, ZAC du Suzot - 63450 - SAINT-AMANT-TALLENDE - France - SIREN 344617469


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 RUE de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2007 n°2341808 - Publication au BOPI 2007-05-22

Inscription le 6 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243780 - Publication au BOPI 1997-10-06

Renouvellement sans limitation n°2098365 - Publication au BOPI 1997-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2017 n°2660644 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-29

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, et notamment des petites boîtes pour recueillir des déchets dangereux.