Marque expirée - Marque en non vigueur

Sud Soleil
EDE RUY SAS

Numéro de dépôt :
3411704
Date de dépôt :
17/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2016
Sud Soleil de EDE RUY

Présentation de la marque Sud Soleil

Déposée le 17 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDE RUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sud Soleil »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDE RUY domicilié(e) ZI LYON SUD EST, 4, RUE ANTONIN DUMAS,69200 VENISSIEUX - 69200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 914 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDE RUY domicilié(e) ZI LYON SUD EST, 4, RUE ANTONIN DUMAS,69200 VENISSIEUX - 69200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sud Soleil est expirée depuis le 17 février 2016.

EDE RUY a également déposé les autres marques suivantes : OMELINE , Ruybeur , NUTRISENS RESTAURATION LA NUTRITION PAR LE GOUT , Rudy'Gel , FUMADOU , Rudy'Pote , Proti'Dessert , RUY , GEL'POT


EDE RUY SAS - ZI LYON SUD EST, 4, RUE ANTONIN DUMAS,69200 VENISSIEUX - 69200 - France - SIREN 304914211


EDE RUY - ZI LYON SUD EST, 4, RUE ANTONIN DUMAS,69200 VENISSIEUX - 69200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Inscription le 1 juillet 2013 - Changement de dénomination n°604170 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664448 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.