Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATOUCHE
Numéro de dépôt :
1659761
Date de dépôt :
04/02/1991
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
04/02/2001
Présentation de la marque PATOUCHE
Déposée le 4 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDDY-STYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « PATOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PATOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATOUCHE est expirée depuis le 4 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41