Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Trail Haut-Koenigsbourg
M. Eddy BROXER
M. Eddy SPORER

Numéro de dépôt :
4093361
Date de dépôt :
25/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Trail Haut-Koenigsbourg de Eddy BROXER

Présentation de la marque Trail Haut-Koenigsbourg

Déposée par voie électronique le 25 mai 2014 par monsieur Eddy BROXER et monsieur Eddy SPORER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trail Haut-Koenigsbourg »

Les déposants sont monsieur Eddy BROXER domicilié(e) 2 rue des Bleuets - 67600 - KINTZHEIM - France et monsieur Eddy SPORER domicilié(e) 2C rue de la Légion - 67600 - KINTZHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Sportive Trail du Haut-Koenigsbourg, M. Eddy BROXER domicilié(e) 2 rue des Bleuets - 67600 - KINTZHEIM - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Eddy BROXER - 2 rue des Bleuets - 67600 - KINTZHEIM - France

M. Eddy SPORER - 2C rue de la Légion - 67600 - KINTZHEIM - France


Association Sportive Trail du Haut-Koenigsbourg, M. Eddy BROXER - 2 rue des Bleuets - 67600 - KINTZHEIM - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°643949 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Activités sportives et culturelles.