Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEBAT L ART DU BATIMENT
M. Eddie Josué Duarte, Agissant pour le compte de la société "ARTEBAT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4041992
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2023
ARTEBAT L ART DU BATIMENT de Eddie Josué Duarte

Présentation de la marque ARTEBAT L ART DU BATIMENT

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2013 par monsieur Eddie Josué Duarte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTEBAT L ART DU BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Eddie Josué Duarte domicilié(e) 7 Allée Lavoisier - 63800 - Cournon d'Auvergne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eddie Josué Duarte domicilié(e) 7 Allée Lavoisier - 63800 - Cournon d'Auvergne - France.

La marque ARTEBAT L ART DU BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041992.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEBAT L ART DU BATIMENT est expirée depuis le 23 octobre 2023.

Eddie Josué Duarte a également déposé les autres marques suivantes : GENESIS MARKETING & COMMUNICATION , LES COMPAGNONS DU BATIMENT


M. Eddie Josué Duarte, Agissant pour le compte de la société "ARTEBAT" en cours de formation - 7 Allée Lavoisier - 63800 - Cournon d'Auvergne - France


M. Eddie Josué Duarte - 7 Allée Lavoisier - 63800 - Cournon d'Auvergne - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.