Déposée le 27 septembre 2002 par EDDAMIRI Abdelhadi, TOUATI karim, FITSCH Christophe, BAOT Sebastien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ONAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Les déposants sont EDDAMIRI Abdelhadi domicilié(e) 1 rue rené Clément,93130 Noisy le Sec - 93130 - France, TOUATI karim domicilié(e) 8 rue Valérie cuif,93130 Noisy le Sec - 93130 - France, FITSCH Christophe domicilié(e) 135 rue Danielle Casanova,93300 Aubervilliers - 93300 - France, BAOT Sebastien domicilié(e) 100 avenue Jean Jaures,93320 Pavillons Sous Bois - 93320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAOT Sebastien domicilié(e) 100 avenue Jean Jaures,93320 Pavillons Sous Bois - 93320 - France.
La marque ONAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONAPS est expirée depuis le 27 septembre 2012.
EDDAMIRI Abdelhadi - 1 rue rené Clément,93130 Noisy le Sec - 93130 - France
TOUATI karim - 8 rue Valérie cuif,93130 Noisy le Sec - 93130 - France
FITSCH Christophe - 135 rue Danielle Casanova,93300 Aubervilliers - 93300 - France
BAOT Sebastien - 100 avenue Jean Jaures,93320 Pavillons Sous Bois - 93320 - France
BAOT Sebastien - 100 avenue Jean Jaures,93320 Pavillons Sous Bois - 93320 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Vêtement, chaussures, chapellerie Cuir et imitations du cuir (portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sac à dos, sac de voyage, sac de plage, sac-housses pour vêtement (pour le voyage) ) , peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie Jeux, jouets, décorations pour articles de Noël. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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