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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDC
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ROYALE DE MIQUELON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALE DE MIQUELON
EDC SARL

Numéro de dépôt :
3272847
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2014
ROYALE DE MIQUELON de EDC

Présentation de la marque ROYALE DE MIQUELON

Déposée le 2 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYALE DE MIQUELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDC domicilié(e) 11 RUE GEORGES DAGUERRE,97500 SAINT PIERRE ET MIQUELON - 97500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 247 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M TONY HELENE SOCIETE EDC domicilié(e) 11 RUE GEORGES DAGUERRE, BP 4371,97500 ST PIERRE ET MIQUELON - 97500 - France.

La marque ROYALE DE MIQUELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALE DE MIQUELON est expirée depuis le 2 février 2014.

EDC a également déposé les autres marques suivantes : PATRIMEA Association , Association PATRIMEA , Association HESTIA , Hestia Association , EDC LE MEDIATEUR DE LA FAMILLE , EDC , (Marque figurative) , DEUX CHEVAUX , Assist'Impôts , PECHEURS ET ELEVEURS DE MIQUELON


EDC SARL - 11 RUE GEORGES DAGUERRE,97500 SAINT PIERRE ET MIQUELON - 97500 - France - SIREN 430247817


M TONY HELENE SOCIETE EDC - 11 RUE GEORGES DAGUERRE, BP 4371,97500 ST PIERRE ET MIQUELON - 97500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Poisson, gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaire, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés et coquillages (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boisson lactées où le lait prédomine. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, gazon naturel, crustacés et coquillages vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales et grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (vévétaux) agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool. Viandes (à l'exception de la viande de volaille) ; volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « GALLUS »).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.