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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDC
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Pêche Normande
Marque expirée - Marque en non vigueur

Pêche Normande
SAS EDC

Numéro de dépôt :
3392590
Date de dépôt :
14/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2015
Pêche Normande de EDC

Présentation de la marque Pêche Normande

Déposée le 14 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pêche Normande »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDC domicilié(e) Voie des Chasseurs,14120 MONDEVILLE - 14120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS EDC domicilié(e) Voie des Chasseurs,14120 MONDEVILLE - 14120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pêche Normande est expirée depuis le 14 novembre 2015.

EDC a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE DE MIQUELON , PATRIMEA Association , Association PATRIMEA , Association HESTIA , Hestia Association , EDC LE MEDIATEUR DE LA FAMILLE , EDC , (Marque figurative) , DEUX CHEVAUX , Assist'Impôts


SAS EDC - Voie des Chasseurs,14120 MONDEVILLE - 14120 - France


SAS EDC - Voie des Chasseurs,14120 MONDEVILLE - 14120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Poisson, graisses alimentaires, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de poisson. Animaux vivants ; crustacés vivants ; appât vivant pour la pêche. Transport ; emballage et entreposage de marchandise.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.