VTT VENTE TOUT TERRAIN
Présentation de la marque VTT VENTE TOUT TERRAIN
Déposée le 24 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) EDC ET ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VTT VENTE TOUT TERRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VTT VENTE TOUT TERRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VTT VENTE TOUT TERRAIN est expirée depuis le 24 octobre 2005.
EDC ET ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48