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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDAP TMS
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edap tms
Marque expirée - Marque en non vigueur

edap tms
EDAP TMS Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3514998
Date de dépôt :
20/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2017
edap tms de EDAP TMS

Présentation de la marque edap tms

Déposée le 20 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) EDAP TMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « edap tms »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDAP TMS domicilié(e) 4 rue du Dauphiné,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nathalie Hadjadj-Cazier Avocat mandataire DS Avocats domicilié(e) 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque edap tms est expirée depuis le 20 juillet 2017.

EDAP TMS a également déposé les autres marques suivantes : EDAP


EDAP TMS Société Anonyme à conseil d'administration - 4 rue du Dauphiné,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France - SIREN 339300014


Madame Nathalie Hadjadj-Cazier Avocat mandataire DS Avocats - 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; appareils et instruments à usage médical employant un faisceau convergent à haute intensité d'ultrasons produits par des capteurs de puissance élevée pour générer de la chaleur, appareils thérapeutiques à chaud, vibrateurs à air chaud à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils d'anesthésie, appareils pour le diagnostic à usage médical ; dialyseurs ; écrans radiologiques à usage médical ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; irrigateurs à usage médical ; lasers à usage médical ; radiographies à usage médical ; appareils pour la radiologie à usage médical ; appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical ; sondes à usage médical ; sondes urétrales ; urinaux ; appareils et instruments urologiques ; seringues utérines. Lithotripteurs à ondes de choc extracorporels.