Déposée le 6 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) EDAP TMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EDAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDAP TMS domicilié(e) 4 rue du Dauphiné, Parc d'Activité La Poudrette Lamartine - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 488 204 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIELDFISHER (FRANCE) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie domicilié(e) 21 BOULEVARD de la Madeleine - 75001 - PARIS - France.
La marque EDAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EDAP arrivera à expiration en date du 6 mai 2027.
EDAP TMS a également déposé les autres marques suivantes : edap tms
EDAP TMS, Société anonyme - 4 rue du Dauphiné, Parc d'Activité La Poudrette Lamartine - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 316488204
FIELDFISHER (FRANCE) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie - 21 BOULEVARD de la Madeleine - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2007 n°2339283 - Publication au BOPI 2007-04-16
Inscription le 4 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°235310 - Publication au BOPI 1997-04-04
Renouvellement sans limitation n°2087146 - Publication au BOPI 1997-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2017 n°2650154 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-29
Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle, de signalisation et en particulier, appareils à ultrasons, leurs accessoires et leurs composants. Appareils de diagnostic médical en particulier à ultrasons et leurs accessoires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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