Déposée le 24 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDAP TMS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TECHNOMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDAP TMS FRANCE domicilié(e) 4-6 rue du Dauphiné, Parc d'Activité La Poudrette Lamartine - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 804 447 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIELDFISHER (FRANCE) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie domicilié(e) 21 BOULEVARD de la Madeleine - 75001 - PARIS - France.
La marque TECHNOMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDAP TMS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 4-6 rue du Dauphiné, Parc d'Activité La Poudrette Lamartine - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 394804447
FIELDFISHER (FRANCE) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie - 21 BOULEVARD de la Madeleine - 75001 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40
Renouvellement sans limitation n°2061754 - Publication au BOPI 1996-11
Inscription le 2 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155709 - Publication au BOPI 1993-03-02
Inscription le 29 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176613 - Publication au BOPI 1994-09-29
Inscription le 2 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155710 - Publication au BOPI 1993-03-02
Inscription le 5 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°156901 - Publication au BOPI 1993-04-05
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2006 n°2313102 - Publication au BOPI 2006-04-20
Inscription le 27 mai 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°670789 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-27
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2016 n°2614227 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-30
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, lithotriteurs pour la destruction de concrétions rénales, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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